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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBALETE G. DAVID
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SIGNATURE ARBALETE G.DAVID
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNATURE ARBALETE G.DAVID
ARBALETE G. DAVID SAS

Numéro de dépôt :
3590311
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
SIGNATURE ARBALETE G.DAVID de ARBALETE G. DAVID

Présentation de la marque SIGNATURE ARBALETE G.DAVID

Déposée le 22 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBALETE G. DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE ARBALETE G.DAVID »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBALETE G. DAVID domicilié(e) ZI Le plot, BP. 3,63550 SAINT-REMY-SUR-DUROLLE - 63550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 361 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBALETE G.DAVID Mme DAVID domicilié(e) ZI, Le plot, BP. 3,63550 SAINT-REMY-SUR-DUROLLE - 63550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE ARBALETE G.DAVID est expirée depuis le 22 juillet 2018.

ARBALETE G. DAVID a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'ARBALETE , LAGUIOLE EXTRA G. DAVID , LAGUIUM , LE VULCANIEN , ARBALETE G DAVID


ARBALETE G. DAVID SAS - ZI Le plot, BP. 3,63550 SAINT-REMY-SUR-DUROLLE - 63550 - France - SIREN 300361086


ARBALETE G.DAVID Mme DAVID - ZI, Le plot, BP. 3,63550 SAINT-REMY-SUR-DUROLLE - 63550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

– outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuse (à main).

– métaux précieux et leur alliage ; objet d'art en métaux précieux, porte clé fantaisie.